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Cette page contient le Règlement de contrôle intérimaire (RCI) de la MRC de Drummond, mis à jour en date du 28 mars 2013. En cas de disparité entre le contenu de cette page et la version du RCI disponible au siège administratif de la MRC, cette dernière prévaudra.

En raison de la taille du RCI, celui-ci a été divisé en plusieurs parties. Pour faciliter votre recherche, vous pouvez consulter le lien Table des matières, liste des tableaux et annexes ci-dessous.



Document principal
  • Partie 3 - Dispositions concernant le zonage
3.1 - Dispositions s'appliquant à l'ensemble du territoire de la MRC
3.2 - Division du territoire de la MRC en zone
3.3 - Usages à la limite de deux municipalités
3.4 - Normes d'implantation
3.5 - Droits acquis
3.6 - Contraintes d'origine naturelle

Annexe 1
  • Îlots déstructurés
Drummondville
Durham-Sud
L'Avenir
Lefebvre
Notre-Dame-du-Bon-Conseil Paroisse
Saint-Bonaventure
Saint-Cyrille-de-Wendover
Sainte-Brigitte-des-Saults
Saint-Edmond-de-Grantham

Saint-Eugène
Saint-Félix-de-Kingsey
Saint-Germain-de-Grantham
Saint-Guillaume
Saint-Lucien
Saint-Majorique-de-Grantham
Saint-Pie-de-Guire
Wickham

(Note : il n'y a aucun îlot déstructuré dans la municipalité de Notre-Dame-du-Bon-Conseil Village)
  • Zones inondables
Drummondville
Durham-Sud
L'Avenir
Notre-Dame-du-Bon-Conseil Paroisse
Saint-Bonaventure
Sainte-Brigitte-des-Saults
Saint-Félix-de-Kingsey
Saint-Lucien et Saint-Félix-de-Kingsey (zones connexes)

Saint-Germain-de-Grantham
Saint-Lucien
Saint-Pie-de-Guire
Wickham et Lefebvre (zones connexes)
Wickham
Drummondville (secteur boulevard Allard)
Annexe 2
Annexe 3


Dernière modification de cette page : 8 août 2011