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Projet de schéma d'aménagement et de développement révisé (PSADR) adopté par le conseil de la MRC de Drummond le 9 septembre 2015

En vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, les municipalités régionales de comté (MRC) doivent périodiquement procéder à la révision de leur schéma d'aménagement et de développement. Dans le cadre du processus de révision, le conseil de la MRC de Drummond a adopté, le 9 septembre 2015, son projet de schéma d'aménagement et de développement révisé.

La MRC a reçu, le 15 janvier 2016, l'avis du ministre des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire indiquant que certains éléments du PSADR ne respectent pas les orientations gouvernementales. Par conséquent, la MRC doit bonifier certains éléments du PSADR et adopter une version révisée.

Le contenu du PSARD adopté le 9 septembre 2015 est disponible ci-dessous en format PDF. En raison de la taille du document, celui-ci a été divisé en plusieurs parties. Pour faciliter votre recherche, vous pouvez consulter le lien Page titre, Table des matières, Liste des cartes et des plans et Liste des annexes.




Contenu du Schéma d'aménagement et de développement révisé

Annexe 1

Annexe 2 - Évaluation des besoins en espaces à urbaniser

Annexe 3 - Plan des terres publiques et parapubliques

Annexe 4 - Territoires d'intérêt patrimonial

Annexe 5 - Zones inondables

Annexe 6



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