Recherche de documents
Effectuez une recherche à l’aide de nos filtres
-
MRC-720 – Règlement modifiant le schéma d’aménagement relatif à un complexe environnemental et énergétique sur le site de Waste Management (2012)
12 décembre 2012
-
MRC-719 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les coûts reliés à “RÉSEAUX PLEIN AIR DRUMMOND” prévus pour l’exercice financier 2013 à 2017 inclusivement (2012)
28 novembre 2012
-
MRC-718 – Règlement imposant les taxes nécessaires pour rencontrer le coût d’une subvention intitulé “UNITÉ DE SAUVETAGE ” prévu pour l’exercice financier 2013 (2012)
28 novembre 2012
-
MRC-717 – Règlement imposant les taxes nécessaires pour rencontrer le coût d’octroi de subventions intitulé “SUBVENTIONS MRC” prévu pour l’exercice financier 2013 (2012)
28 novembre 2012
-
MRC-716 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les coûts reliés au service de “GESTION COURS D’EAU” prévus pour l’exercice financier 2013 (2012)
28 novembre 2012
-
MRC-715 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les coûts reliés au service de “PROTECTION MATIÈRES DANGEREUSES” prévus pour l’exercice financier 2013 (2012)
28 novembre 2012
-
MRC-714 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses relatives au “TRI / TRAITEMENT DES MATIÈRES RECYCLABLES “, prévues pour l’exercice 2013 (2012)
28 novembre 2012
-
MRC-713 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses relatives à l'”ÉCOCENTRE”, prévues pour l’exercice 2013 (2012)
28 novembre 2012
-
MRC-712 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses relatives aux ” MATIÈRES RÉSIDUELLES (enfouissement) ” prévues pour l’exercice 2013 (2012)
28 novembre 2012
-
MRC-711 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les coûts reliés au service d'”URBANISME” prévus pour l’exercice financier 2013 (2012)
28 novembre 2012
-
MRC-710 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses reliées aux “PROGRAMMES RÉNOVATIONS” prévues pour l’exercice financier 2013 (2012)
28 novembre 2012
-
MRC-709 – Règlement imposant les taxes nécessaires pour rencontrer les dépenses “BÂTISSE” prévues pour l’exercice 2013 (2012)
28 novembre 2012
-
MRC-708 – Règlement pour déterminer les sommes nécessaires au soutien financier du “DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE (SDED / CLD)” en l’an 2013 (2012)
28 novembre 2012
-
MRC-707 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses relatives au traitement des membres du comité “FONDS RURALITÉ” prévues pour l’exercice 2013 (2012)
28 novembre 2012
-
MRC-706 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses “TRAITEMENT MEMBRES MRC” prévues pour l’exercice 2013 (2012)
28 novembre 2012
-
MRC-705 – Règlement imposant les taxes nécessaires pour rencontrer les dépenses “ADMINISTRATION GÉNÉRALE” prévues pour l’exercice 2013 (2012)
28 novembre 2012
-
MRC-704 – Règlement modifiant le règlement de contrôle intérimaire de la MRC de Drummond (usages à la limite de municipalités voisines) (2012)
28 novembre 2012
-
MRC-703 – Règlement imposant les taxes nécessaires pour rencontrer les coûts d’une subvention aux “JEUX DU QUÉBEC” prévus pour les exercices financiers 2013 à 2015 inclusivement (2012)
28 novembre 2012
-
MRC-702 – Règlement imposant les taxes nécessaires pour rencontrer le coût d’octroi d’une subvention intitulé “SUBVENTION CM TABLÉE” prévu pour l’exercice financier 2013 (2012)
28 novembre 2012
-
MRC-701 – Règlement imposant les taxes nécessaires pour rencontrer le coût d’octroi d’une subvention intitulé “SUBVENTION CM COMPTOIR” prévu pour l’exercice financier 2013 (2012)
28 novembre 2012