Recherche de documents
Effectuez une recherche à l’aide de nos filtres
-
MRC-700 – Règlement imposant les taxes nécessaires pour rencontrer le coût d’octroi d’une subvention intitulé “SUBVENTION CM CDCD” prévu pour l’exercice financier 2013 (2012)
28 novembre 2012
-
MRC-699 – Règlement imposant les taxes nécessaires pour rencontrer le coût d’octroi d’une subvention intitulé “SUBVENTIONS CM AUTRES” prévu pour l’exercice financier 2013 (2012)
28 novembre 2012
-
MRC-698 – Règlement imposant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses d’adhésion à la “CCID (Chambre de commerce et d’industrie de Drummond)” prévues pour l’exercice financier 2013 (2012)
28 novembre 2012
-
MRC-697 – Règlement imposant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses “TRAITEMENT DES MEMBRES «CM»” prévues pour l’exercice 2013 (2012)
28 novembre 2012
-
MRC-696 – Règlement imposant les sommes nécessaires pour rencontrer les coûts de l’adhésion à la “FQM” (Fédération québécoise des municipalités) ainsi qu’à son fonds de défense prévus pour l’exercice financier 2013 (2012)
28 novembre 2012
-
MRC-695 – Règlement imposant les sommes nécessaires pour rencontrer le coût des dépenses relatives au “CONGRÈS” de la FQM prévus pour l’exercice financier 2013 (2012)
28 novembre 2012
-
MRC-694 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les coûts reliés à l'”INSPECTION” prévus pour l’exercice financier 2013 (2012)
28 novembre 2012
-
MRC-693 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses reliées à l'”ÉVALUATION” foncière (tenue à jour et réfection) prévues pour l’exercice financier 2013 (2012)
28 novembre 2012
-
MRC-692 – Règlement relatif à un Code d’éthique et de déontologie des employés de la MRC de Drummond (2012)
5 septembre 2012
-
MRC-691 – Règlement modifiant le règlement de contrôle intérimaire de la MRC de Drummond (agrandissement d’une sablière Saint-Lucien) (2012)
8 août 2012
-
MRC-690 – Règlement modifiant le schéma d’aménagement relatif à l’agrandissement du périmètre d’urbanisation Saint-Edmond-de-Grantham (2012)
2 mai 2012
-
MRC-689-1 – Règlement modifiant le règlement de contrôle intérimaire de la MRC de Drummond. (Modification des limites d’une zone publique et agrandissement d’une cannebergière dans Drummondville/profondeur des lots situés à moins de cent mètres d’un cours d’eau, remplacement) (2012)
2 mai 2012
-
MRC-688 – Règlement modifiant le schéma d’aménagement relatif aux espaces de stationnement en bordure de l’autoroute 20 (2012)
12 janvier 2012
-
MRC-687 – Règlement imposant les taxes nécessaires pour rencontrer les coûts d’une subvention à l'”UQTR” (Université du Québec à Trois-Rivières) prévus pour les exercices financiers 2012 à 2016 (2011)
23 novembre 2011
-
MRC-686 – Règlement imposant les taxes nécessaires pour rencontrer le coût d’une subvention intitulé “UNITÉ DE SAUVETAGE ” prévu pour l’exercice financier 2012 (2011)
23 novembre 2011
-
MRC-685 – Règlement imposant les taxes nécessaires pour rencontrer le coût d’octroi de subventions intitulé “SUBVENTIONS MRC” prévu pour l’exercice financier 2012 (2011)
23 novembre 2011
-
MRC-684 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les coûts reliés au service de “GESTION COURS D’EAU” prévus pour l’exercice financier 2012 (2011)
23 novembre 2011
-
MRC-683 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les coûts reliés au service de “PROTECTION MATIÈRES DANGEREUSES” prévus pour l’exercice financier 2012 (2011)
23 novembre 2011
-
MRC-682 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses relatives au “TRI / TRAITEMENT DES MATIÈRES RECYCLABLES “, prévues pour l’exercice 2012 (2011)
23 novembre 2011
-
MRC-681 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses relatives à l'”ÉCOCENTRE”, prévues pour l’exercice 2012 (2011)
23 novembre 2011