Recherche de documents
Effectuez une recherche à l’aide de nos filtres
-
MRC-599 – Règlement modifiant le règlement MRC-363 relatif à l’encadrement de la période des questions lors de la tenue des séances de ce conseil (2009)
30 septembre 2009
-
MRC-598 – Règlement modifiant le schéma d’aménagement de la MRC de Drummond. (zone long terme périmètre d’urbanisation Saint-Eugène) (2009)
30 septembre 2009
-
MRC-597 – Règlement modifiant le règlement de contrôle intérimaire de la MRC de Drummond. (Propriétés publiques et parapubliques Drummondville / Hydro-Québec) (2009)
30 septembre 2009
-
MRC-596 – Règlement modifiant le règlement MRC-266 relatif à la création d’un Fonds de mise en valeur de la Forêt Drummond (2009)
12 août 2009
-
MRC-595 – Règlement modifiant le règlement MRC-298 relatif au traitement des membres de la MRC de Drummond (2009)
4 mars 2009
-
MRC-594 – Règlement modifiant le schéma d’aménagement de la MRC de Drummond (modification des zones à long terme situées dans les périmètres d’urbanisation des Municipalités de Notre-Dame-du-Bon-Conseil village et de Saint-Germain-de-Grantham ainsi que la réduction de la zone urbaine de Wickham) (2008)
10 décembre 2008
-
MRC-593 – Règlement imposant les taxes nécessaires pour rencontrer le coût d’une subvention intitulé “BOURSES DE LA RELÈVE (CJE)” prévu pour l’exercice financier 2009 (2008)
26 novembre 2008
-
MRC-592 – Règlement imposant les taxes nécessaires pour rencontrer le coût d’une subvention intitulé “UNITÉ DE SAUVETAGE ” prévu pour l’exercice financier 2009 (2008)
26 novembre 2008
-
MRC-591 – Règlement imposant les taxes nécessaires pour rencontrer le coût d’octroi de subventions intitulé “SUBVENTIONS MRC” prévu pour l’exercice financier 2009 (2008)
26 novembre 2008
-
MRC-590 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les coûts reliés au service de “GESTION COURS D’EAU” prévus pour l’exercice financier 2009 (2008)
26 novembre 2008
-
MRC-589 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses relatives à la ” GESTION BOUES FOSSES SEPTIQUES “, prévues pour l’exercice 2009 (2008)
26 novembre 2008
-
MRC-588 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses relatives au “TRI / TRAITEMENT DES MATIÈRES RECYCLABLES “, prévues pour l’exercice 2009 (2008)
26 novembre 2008
-
MRC-586 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses relatives à la ” MATIÈRES RÉSIDUELLES (enfouissement) ” prévues pour l’exercice 2009 (2008)
26 novembre 2008
-
MRC-585 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les coûts reliés au service d'”URBANISME” prévus pour l’exercice financier 2009 (2008)
26 novembre 2008
-
MRC-584 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses reliées aux “PROGRAMMES RÉNOVATIONS ET AUTRES” prévues pour l’exercice financier 2009 (2008)
26 novembre 2008
-
MRC-583 – Règlement imposant les taxes nécessaires pour rencontrer les dépenses “BÂTISSE” prévues pour l’exercice 2009 (2008)
26 novembre 2008
-
MRC-582 – Règlement pour déterminer les sommes nécessaires au soutien financier du “DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE (SDED / CLD)” en l’an 2009 (2008)
26 novembre 2008
-
MRC-581 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses relatives au traitement des membres du comité”FONDS RURALITÉ” prévues pour l’exercice 2009 (2008)
26 novembre 2008
-
MRC-580 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses “TRAITEMENT MEMBRES MRC” prévues pour l’exercice 2009 (2008)
26 novembre 2008
-
MRC-579 – Règlement imposant les taxes nécessaires pour rencontrer les dépenses “ADMINISTRATION GÉNÉRALE” prévues pour l’exercice 2009 (2008)
26 novembre 2008