Recherche de documents
Effectuez une recherche à l’aide de nos filtres
-
MRC-478 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les coûts reliés à l'”INSPECTION” prévus pour l’exercice financier 2006 (2005)
23 novembre 2005
-
MRC-477 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses reliées à l'”ÉVALUATION” foncière (tenue à jour et réfection) prévues pour l’exercice financier 2006 (2005)
23 novembre 2005
-
MRC-476 – Règlement limitant la mise en décharge ou l’incinération sur le territoire de la MRC de Drummond (2005)
5 octobre 2005
-
MRC-475 – Règlement modifiant le schéma d’aménagement concernant l’agrandissement des périmètres d’urbanisation de Drummondville et de Saint-Germain-de-Grantham(Koutou/Lacharité) 2005)
7 septembre 2005
-
MRC-473 – Règlement relatif au cours d’eau Martel dans la Municipalité de Saint-Pie-de-Guire (2005)
10 août 2005
-
MRC-472 – Règlement modifiant le schéma d’aménagement concernant l’agrandissement du périmètre d’urbanisation de la Ville de Drummondville (lot 177-P) (2005)
6 juillet 2005
-
MRC-471 – Règlement modifiant le règlement de contrôle intérimaire de la MRC de Drummond (contingentement des porcheries) (2005)
1 juin 2005
-
MRC-470 – Règlement modifiant le règlement de contrôle intérimaire de la MRC de Drummond (implantation d’un centre de tri de matériaux secs, Drummondville) (2005)
4 mai 2005
-
MRC-469 – Règlement autorisant et décrétant des travaux d’entretien dans le cours d’eau La Loutre (2005)
6 avril 2005
-
MRC-468 – Règlement autorisant et décrétant des travaux d’entretien dans le cours d’eau Lapolice (2005)
6 avril 2005
-
MRC-467 – Règlement modifiant le règlement de contrôle intérimaire de la MRC de Drummond (intégration Saint-Pie-de-Guire distances séparatrices) (2005)
2 mars 2005
-
MRC-466 – Règlement modifiant le règlement MRC-190 relatif à la tenue d’un scrutin secret pour la nomination des membres du comité administratif de planification (CAP) (2005)
2 février 2005
-
MRC-465 – Règlement relatif au Plan de gestion des matières résiduelles (PGMR) (2005)
2 février 2005
-
MRC-464 – Règlement modificatif du règlement MRC-196 constituant le Comité consultatif agricole de la Municipalité Régionale de Comté de Drummond (2005)
12 janvier 2005
-
MRC-463 – Règlement modifiant le règlement de contrôle intérimaire de la MRC de Drummond (zones inondables dans Drummondville “secteur boulevard Allard”) (2005)
13 décembre 2004
-
MRC-462 – Règlement imposant les taxes nécessaires pour rencontrer le coût d’une subvention intitulé “UNITÉ DE SAUVETAGE” prévu pour l’exercice financier 2005 (2004)
24 novembre 2004
-
MRC-461 – Règlement imposant les taxes nécessaires pour rencontrer le coût d’octroi de subventions intitulé “SUBVENTIONS MRC” prévu pour l’exercice financier 2005 (2004)
24 novembre 2004
-
MRC-460 – Règlement imposant les taxes nécessaires pour rencontrer les coûts d’une subvention à la “FONDATION SAINTE-CROIX” (2004)
24 novembre 2004
-
MRC-459 – Règlement imposant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses d’adhésion au conseil de gestion du bassin versant de la Yamaska “COGEBY” prévues pour l’exercice financier 2005 (2004)
24 novembre 2004
-
MRC-458 – Règlement imposant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses d’adhésion à la “CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE (CCID)” de Drummond prévues pour l’exercice financier 2005 (2004)
24 novembre 2004