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MRC-782 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses relatives à l’ENFOUISSEMENT et au RECYCLAGE des matières résiduelles prévues pour l’exercice 2016 (2016)
20 janvier 2016
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MRC-781 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses relatives au fonctionnement de l’Écocentre pour l’exercice 2016 (2016)
20 janvier 2016
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MRC-780 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses relatives à un service associé à la gestion des MATIÈRES DANGEREUSES prévues pour l’exercice financier 2016 (2016)
20 janvier 2016
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MRC-779 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses concernant des contributions diverses prévues pour l’exercice financier 2016 et intitulé SUBVENTIONS MRC (2016)
20 janvier 2016
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MRC-778 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses concernant le soutien financier de la SDED et d’autres fonctions prévues pour l’exercice financier 2016 (2016)
20 janvier 2016
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MRC-777 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses concernant les différents PROGRAMMES de RÉNOVATION prévues pour l’exercice financier 2016 (2016)
20 janvier 2016
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MRC-776 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses d’ADMINISTRATION GÉNÉRALE PARTIE I – concernant l’adhésion à la FQM et le congrès de la FQM prévues pour l’exercice financier 2016 (2016)
20 janvier 2016
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MRC-775 – Budget 2016 – Dépenses d’administration générale
20 janvier 2016
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MRC-750-1 – Règlement modifiant le schéma d’aménagement de la MRC de Drummond (Suppression d’une zone de développement à long terme à Saint-Germain-de-Grantham) (2015)
12 novembre 2015
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MRC-772 – Règlement modifiant le schéma d’aménagement (Agrandissement du périmètre d’urbanisation de Saint-Eugène) (2015)
25 juin 2015
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MRC-771 – Règlement modifiant le schéma d’aménagement (échange d’une zone à long terme à Notre-Dame-du-Bon-Conseil Village) (2015)
15 avril 2015
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MRC-770 – Règlement modifiant le schéma d’aménagement (usages permis dans l’aire de protection du Village Québécois d’Antan) (2015)
15 avril 2015
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MRC-757 – Règlement relatif au traitement des membres du conseil de la Municipalité régionale de comté de Drummond (2015)
11 février 2015
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MRC-769 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses relatives à l’inspection des bâtiments et d’autres fonctions prévues pour l’exercice financier 2015 (2015)
14 janvier 2015
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MRC-768 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses concernant la contribution à différents organismes des municipalités régies par le Code municipal prévu pour l’exercice financier 2015 et intitulé Subventions CM (2015)
14 janvier 2015
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MRC-767 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses reliées à l’évaluation foncière, soit la tenue à jour, l’équilibration et autres responsabilités régies par le Code municipal du Québec prévues pour l’exercice financier 2015 (2015)
14 janvier 2015
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MRC-766 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses concernant la gestion des cours d’eau et d’autres fonctions prévues pour l’exercice financier 2015 (2015)
14 janvier 2015
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MRC-765 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses relatives à l’enfouissement et au recyclage des matières résiduelles prévues pour l’exercice 2015 (2015)
14 janvier 2015
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MRC-764 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses relatives à l’Écocentre et concernant le fonctionnement de l’Écocentre et de la Régie intermunicipale de gestion des déchets prévues pour l’exercice 2015 (2015)
14 janvier 2015
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MRC-763 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses relatives aux matières dangereuses prévues pour l’exercice financier 2015 (2015)
14 janvier 2015