Connexion

MRC-437 – Règlement modifiant le schéma d’aménagement concernant l’agrandissement du périmètre d’urbanisation de la Ville de Drummondville (secteur Saint-Joachim-de-Courval) (2004)

Effectuez une recherche à l’aide de nos filtres

  • MRC-437 – Règlement modifiant le schéma d’aménagement concernant l’agrandissement du périmètre d’urbanisation de la Ville de Drummondville (secteur Saint-Joachim-de-Courval) (2004)

    7 octobre 2004
  • MRC-436 – Règlement autorisant et décrétant des travaux d’entretien dans la branche numéro 4 du cours d’eau Tête du Ruisseau des Chênes (2004)

    2 juin 2004
  • MRC-435 – Règlement modifiant le schéma d’aménagement de la MRC de Drummond concernant l’agrandissement du périmètre d’urbanisation de la Ville de Drummondville (2004)

    2 juin 2004
  • MRC-434 – Règlement modifiant le schéma d’aménagement de la MRC de Drummond concernant l’agrandissement d’une affectation industrielle et du périmètre d’urbanisation de la Municipalité de Saint-Germain-de-Grantham (2004)

    2 juin 2004
  • MRC-433 – Règlement modifiant le schéma d’aménagement de la MRC de Drummond concernant l’agrandissement d’une affectation industrielle dans la Municipalité de Saint-Germain-Grantham (2004)

    2 juin 2004
  • MRC-432 – Règlement modifiant le schéma d’aménagement de la MRC de Drummond concernant l’aménagement d’un domaine résidentiel de type campagnard dans Saint-Nicéphore (2004)

    5 mai 2004
  • MRC-431 – Règlement modifiant le règlement de contrôle intérimaire de la MRC de Drummond (zones inondables Drummondville/Saint-Nicéphore) (2004)

    7 avril 2004
  • MRC-430 – Règlement modifiant le règlement MRC-200 relatif aux tarifs applicables à une demande de révision du rôle d’évaluation foncière (2004)

    4 février 2004
  • MRC-429 – Règlement modifiant le schéma d’aménagement de la MRC de Drummond concernant le périmètre d’urbanisation de la Municipalité de Saint-Pie-de-Guire (2004)

    4 février 2004
  • MRC-428 – Règlement modifiant le schéma d’aménagement concernant l’ajout de Saint-Germain-de-Grantham à la liste des municipalités ayant l’obligation de permettre l’ouverture de lieux d’entreposage de véhicules routiers mis au rebut et de ferrailles (2003)

    10 Décembre 2003