Vous trouverez ci-dessous la liste des plus récents avis publics de la MRC de Drummond. Pour consulter le contenu d’un avis, cliquez sur le titre de celui-ci.
- Assemblée publique de consultation – Projet de règlement MRC-963 modifiant le schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC de Drummond (17 septembre 2024)
- Entrée en vigueur du Schéma de couverture de risques en sécurité incendie révisé de la MRC de Drummond (15 août 2024)
- Entrée en vigueur du règlement MRC-945 (15 août 2024)
- Adoption du règlement MRC-961 limitant la mise en décharge ou l’incinération sur le territoire de la MRC de Drummond de matières résiduelles provenant de l’extérieur de son territoire (25 juin 2024)
- Entrée en vigueur du règlement numéro MRC-940 (20 juin 2024)
- Assemblée publique de consultation – Projet de règlement numéro MRC-960 modifiant le schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC de Drummond (19 juin 2024)
- Dépôt des rapports financiers 2023 (8 mai 2024)
- Consultation publique projet de règlement MRC-945 modifiant le SADR (15 mars 2024)
- Changement du lieu de la séance du Conseil de la MRC de Drummond du 13 mars 2024 (5 mars 2024)
- Assemblée publique de consultation – projet de règlement numéro MRC-940 modifiant le schéma d’aménagement et de développement de la MRC de Drummond numéro MRC-773-1, relatif à l’agrandissement de l’affectation urbaine à même l’affectation industrielle régionale de Drummondville à des fins commerciales, à l’agrandissement de l’affectation industrielle régionale et du périmètre urbain de Drummondville à même les affectations rurale et urbaine, et à l’ouverture d’une rue dans l’affectation rurale (23 janvier 2024)
- Adoption du règlement MRC-959 abrogeant le règlement MRC-938 prévoyant les sommes nécessaires au respect de l’entente d’entretien de la Route verte intervenue avec “Réseaux Plein air Drummond” pour les exercices financiers 2023-2027 inclusivement (23 janvier 2024)
- Adoption des règlements de répartition des sommes à percevoir en 2024 suivants: MRC-946, MRC-947, MRC-948, MRC-949, MRC-950, MRC-951, MRC-952, MRC-953, MRC-954, MRC-955, MRC-956, MRC-957 et MRC-958 prévoyant les sommes nécessaires et suffisantes pour rencontrer les dépenses de la MRC de Drummond telle qu’adoptées lors des prévisions budgétaires 2024, le 13 décembre 2023 (23 janvier 2024)
- Adoption du règlement MRC-944 modifiant le règlement MRC-756 relatif au comité administratif de la MRC de Drummond (18 décembre 2023)
- Adoption du règlement MRC-943 abrogeant le règlement MRC-127 relatif au lieu, à l’heure et à la fréquence des séances du conseil de la MRC de Drummond et ses amendements (16 octobre 2023)
- Adoption du règlement MRC-942 modifiant le règlement MRC-846 sur la gestion contractuelle (16 octobre 2023)
- Entrée en vigueur du Règlement MRC-924 modifiant le SADR MRC-773-1 (21 septembre 2023)
- Adoption du Règlement MRC-941 édictant le PGMR 2023-2030 (21 septembre 2023)
- Adoption du Règlement MRC-939 relatif à l’organisation d’un service de transport collectif (21 septembre 2023)
- Calendrier des séances du comité administratif et de planification (CAP) et du conseil de la MRC de Drummond pour l’année 2024 (21 septembre 2023)
- Calendrier des séances du comité administratif et de planification (CAP) et du conseil de la MRC de Drummond pour l’année 2023 (modifié) (6 juillet 2023)
- Lieu des séances du conseil de la MRC de Drummond (27 juin 2023)
- Séance extraordinaire du conseil de la MRC de Drummond du 26 juin 2023 et changement de lieu (19 juin 2023)
- Adoption du règlement MRC-920 modifiant le règlement MRC-755 relatif au remboursement des dépenses des élus de la Municipalité régionale de Drummond (5 juin 2023)
- Rapport financier 2022 et rapport du vérificateur externe (3 mai 2023)
- Assemblée publique de consultation, projet de règlement numéro MRC-924 modifiant le schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC de Drummond (13 avril 2023)
- Assemblée de consultation publique, projet de Schéma de couverture de risques incendies de la MRC de Drummond 2023-2028 (1er mars 2023)
- Adoption du règlement MRC-938 prévoyant les sommes nécessaires au respect de l’entente d’entretien de la Route verte intervenue avec “Réseaux Plein Air Drummond inc.” pour les exercices financiers 2023 à 2027 inclusivement (19 janvier 2023)
- Adoption des règlements de répartition des sommes à percevoir en 2023 suivants: MRC-925, MRC-926, MRC-927, MRC-928, MRC-929, MRC-930, MRC-931, MRC-932, MRC-933, MRC-934, MRC-935, MRC-936 et MRC-937 prévoyant les sommes nécessaires et suffisantes pour rencontrer les dépenses de la MRC de Drummond telles qu’adoptées lors des prévisions budgétaires 2023 (19 janvier 2023)
- Calendrier des séances du comité administratif et de planification (CAP) et du conseil de la MRC de Drummond pour l’année 2023 (21 décembre 2022)
- Assemblée publique de consultation, projet de règlement numéro MRC-923 modifiant le schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC de Drummond (30 novembre 2022)
- Entrée en vigueur du règlement numéro MRC-922 (30 novembre 2022)
- Assemblée de consultation publique, projet de Plan de gestion des matières résiduelles de la MRC de Drummond 2023-2030 (23 novembre 2022)