Vous trouverez ci-dessous la liste des plus récents avis publics de la MRC de Drummond. Pour consulter le contenu d’un avis, cliquez sur le titre de celui-ci.
- Vente d’immeubles pour non-paiement de taxes 2023 (liste mise à jour le 6 juin 2023)
- Rapport financier 2022 et rapport du vérificateur externe (3 mai 2023)
- Assemblée publique de consultation, projet de règlement numéro MRC-924 modifiant le schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC de Drummond (13 avril 2023)
- Assemblée de consultation publique, projet de Schéma de couverture de risques incendies de la MRC de Drummond 2023-2028 (1er mars 2023)
- Adoption du règlement MRC-938 prévoyant les sommes nécessaires au respect de l’entente d’entretien de la Route verte intervenue avec “Réseaux Plein Air Drummond inc.” pour les exercices financiers 2023 à 2027 inclusivement (19 janvier 2023)
- Adoption des règlements de répartition des sommes à percevoir en 2023 suivants: MRC-925, MRC-926, MRC-927, MRC-928, MRC-929, MRC-930, MRC-931, MRC-932, MRC-933, MRC-934, MRC-935, MRC-936 et MRC-937 prévoyant les sommes nécessaires et suffisantes pour rencontrer les dépenses de la MRC de Drummond telles qu’adoptées lors des prévisions budgétaires 2023 (19 janvier 2023)
- Calendrier des séances du comité administratif et de planification (CAP) et du conseil de la MRC de Drummond pour l’année 2023 (21 décembre 2022)
- Assemblée publique de consultation, projet de règlement numéro MRC-923 modifiant le schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC de Drummond (30 novembre 2022)
- Entrée en vigueur du règlement numéro MRC-922 (30 novembre 2022)
- Assemblée de consultation publique, projet de Plan de gestion des matières résiduelles de la MRC de Drummond 2023-2030 (23 novembre 2022)
- Vente d’immeubles pour non-paiement de taxes (liste mise à jour le 8 juin 2022)
- Changement de lieu pour la séance ordinaire du conseil du 15 juin 2022 (7 juin 2022)
- Séance extraordinaire du conseil de la MRC de Drummond le vendredi 27 mai 2022, à 8 h (20 mai 2022)
- Entrée en vigueur du règlement numéro MRC-904 (28 avril 2022)
- Rapport financier 2021 et rapport du vérificateur externe (6 avril 2022)
- Assemblée publique de consultation relative à l’implantation d’un nouveau lieu d’élevage porcin à Durham-Sud (1er avril 2022)
- Changement de lieu pour la séance ordinaire du conseil de la MRC du 9 mars 2022 (2 mars 2022)
- Adoption du règlement MRC-919 modifiant le règlement MRC-884 relatif à l’emplacement du parc régional de la Forêt Drummond (10 février 2022)
- Adoption des règlements de répartition des sommes à percevoir en 2022 suivants : MRC-905, MRC-906, MRC-907, MRC-908, MRC-909, MRC-910, MRC-911, MRC-912, MRC-913, MRC-914, MRC-915 et MRC-916 prévoyant les sommes nécessaires et suffisantes pour rencontrer les dépenses de la MRC de Drummond telles qu’adoptées lors des prévisions budgétaires 2022, le 24 novembre 2021 (26 janvier 2022)
- Consultation écrite en remplacement de l’assemblée publique de consultation sur le projet de règlement MRC-904 (20 janvier 2022)
- Tenue par visioconférence et à huis clos des séances du conseil de la MRC de Drummond de janvier, de février et de mars 2022 (11 janvier 2022)
- Changement de lieu pour les séances ordinaires du conseil de la MRC prévues les 8 décembre 2021, 19 janvier, 9 février, 9 mars, 13 avril, 11 mai et 15 juin 2022 (1er décembre 2021)
- Calendrier des séances du comité administratif et de planification (CAP) et du conseil de la MRC de Drummond pour l’année 2022 (26 novembre 2021)
- Changement de lieu pour la séance du conseil de novembre 2021 (16 novembre 2021)
- Vente d’immeubles pour non-paiement de taxes (liste mise à jour le 22 septembre 2021)
- Changement de lieu pour la séance du conseil de septembre 2021 (3 septembre 2021)
- Adoption du règlement numéro MRC-903 modifiant le règlement MRC-846 sur la gestion contractuelle (18 juin 2021)
- Changement de lieu pour les séances du conseil du 16 juin et du 11 août 2021 (7 juin 2021)
- Report de la vente des immeubles à défaut de paiement de l’impôt foncier (2 juin 2021)
- Annulation d’une séance ordinaire du comité administratif et de planification (2 juin 2021)
- Entrée en vigueur du règlement numéro MRC-901 (19 mai 2021)
- Rapport financier 2020 et rapport du vérificateur externe (14 mai 2021)
- Adoption du règlement numéro MRC-902 modifiant le règlement MRC-754 décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires et une délégation de certains pouvoirs du conseil (19 avril 2021)
- Entrée en vigueur du règlement numéro MRC-888 (10 mars 2021)
- Consultation écrite en remplacement de l’assemblée publique de consultation sur le projet de règlement MRC-901 (20 janvier 2021)
- Calendrier des séances du comité administratif et de planification (CAP) et du conseil de la MRC de Drummond pour l’année 2021 (16 octobre 2020)