Règlement MRC-931 prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses relatives à l’ENFOUISSEMENT et à la CUEILLETTE SÉLECTIVE des matières résiduelles et organiques – PARTIE VII prévues pour l’exercice financier 2023
Effectuez une recherche à l’aide de nos filtres
-
Règlement MRC-931 prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses relatives à l’ENFOUISSEMENT et à la CUEILLETTE SÉLECTIVE des matières résiduelles et organiques – PARTIE VII prévues pour l’exercice financier 2023
18 janvier 2023
-
Règlement MRC-930 prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses relatives au fonctionnement de l’ÉCOCENTRE – PARTIE VI pour l’exercice financier 2023
18 janvier 2023
-
Règlement MRC-929 prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses relatives à l’Entente de services Drummondville MATIÈRES DANGEREUSES – PARTIE V prévues pour l’exercice financier 2023
18 janvier 2023
-
Règlement MRC-928 prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL ET RÉGIONAL – PARTIE IV et concernant la mise en œuvre de l’entente sur le Fonds régions et ruralité (FRR Volet 2) prévues pour l’exercice financier 2023
18 janvier 2023
-
Règlement MRC-927 prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses concernant l’Entente de gestion SDED – PARTIE III et d’autres fonctions prévues pour l’exercice financier 2023
18 janvier 2023
-
Règlement MRC-926 prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses concernant les différents PROGRAMMES de RÉNOVATION – PARTIE II prévues pour l’exercice financier 2023
18 janvier 2023
-
Règlement MRC-925 prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses d’ADMINISTRATION GÉNÉRALE – PARTIE I concernant la gestion financière et administrative, la législation, le greffe, la gestion du personnel, l’aménagement, le soutien aux comités, la bâtisse et le traitement des élus, prévues pour l’exercice financier 2023
18 janvier 2023
-
Procès-verbal du conseil du 18 janvier 2023
18 janvier 2023
-
Procès-verbal du conseil du 14 décembre 2022
14 Décembre 2022
-
La MRC de Drummond adopte son projet de Plan de gestion des matières résiduelles révisé
30 novembre 2022