Connexion

Règlement MRC-912 prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses concernant la GESTION DES COURS D’EAU – PARTIE VIII et d’autres fonctions prévues pour l’exercice financier 2022.

Effectuez une recherche à l’aide de nos filtres

  • Règlement MRC-912 prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses concernant la GESTION DES COURS D’EAU – PARTIE VIII et d’autres fonctions prévues pour l’exercice financier 2022.

    19 janvier 2022
  • Règlement MRC-911 prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses relatives à l’ENFOUISSEMENT et à la CUEILLETTE SÉLECTIVE des matières résiduelles et organiques – PARTIE VII prévues pour l’exercice financier 2022.

    19 janvier 2022
  • Règlement MRC-910 prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses relatives au fonctionnement de l’ÉCOCENTRE – PARTIE IV pour l’exercice financier 2022.

    19 janvier 2022
  • Règlement MRC-909 prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses relatives à l’Entente de services Drummondville MATIÈRES DANGEREUSES – PARTIE V prévues pour l’exercice financier 2022.

    19 janvier 2022
  • Règlement MRC-908 prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL ET RÉGIONAL – PARTIE IV et concernant la mise en œuvre de l’entente sur le Fonds régions et ruralité (FRR) prévues pour l’exercice financier 2022.

    19 janvier 2022
  • Règlement MRC-907 prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses concernant l’Entente de gestion SDED – PARTIE III et d’autres fonctions prévues pour l’exercice financier 2022.

    19 janvier 2022
  • Règlement MRC-906 prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses concernant les différents PROGRAMMES de RÉNOVATION – PARTIE II prévues pour l’exercice financier 2022.

    19 janvier 2022
  • Règlement MRC-905 prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses d’ADMINISTRATION GÉNÉRALE – PARTIE I concernant la gestion financière et administrative, la législation, le greffe, la gestion du personnel, l’aménagement, le soutien aux comités, la bâtisse, le Programme PAIR et le traitement des élus prévues pour l’exercice financier 2022.

    19 janvier 2022
  • Procès-verbal du conseil du 19 janvier 2022

    19 janvier 2022
  • COVID-19 : la MRC de Drummond ferme temporairement son centre administratif au public, mais maintient ses services

    5 janvier 2022