MRC-783 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses concernant la GESTION DES COURS D’EAU et d’autres fonctions prévues pour l’exercice financier 2016 (2016)

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  • MRC-783 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses concernant la GESTION DES COURS D’EAU et d’autres fonctions prévues pour l’exercice financier 2016 (2016)

    20 janvier 2016
  • MRC-782 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses relatives à l’ENFOUISSEMENT et au RECYCLAGE des matières résiduelles prévues pour l’exercice 2016 (2016)

    20 janvier 2016
  • MRC-781 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses relatives au fonctionnement de l’Écocentre pour l’exercice 2016 (2016)

    20 janvier 2016
  • MRC-780 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses relatives à un service associé à la gestion des MATIÈRES DANGEREUSES prévues pour l’exercice financier 2016 (2016)

    20 janvier 2016
  • MRC-779 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses concernant des contributions diverses prévues pour l’exercice financier 2016 et intitulé SUBVENTIONS MRC (2016)

    20 janvier 2016
  • MRC-778 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses concernant le soutien financier de la SDED et d’autres fonctions prévues pour l’exercice financier 2016 (2016)

    20 janvier 2016
  • MRC-777 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses concernant les différents PROGRAMMES de RÉNOVATION prévues pour l’exercice financier 2016 (2016)

    20 janvier 2016
  • MRC-776 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses d’ADMINISTRATION GÉNÉRALE PARTIE I – concernant l’adhésion à la FQM et le congrès de la FQM prévues pour l’exercice financier 2016 (2016)

    20 janvier 2016
  • MRC-775 – Budget 2016 – Dépenses d’administration générale

    20 janvier 2016
  • Procès-verbal du conseil du 16 décembre 2015

    PV Conseil 16 décembre 2015

    16 Décembre 2015