Procès-verbal du conseil du 11 décembre 2013

Procès-verbal du conseil du 11 décembre 2013

PV du conseil du 11 décembre 2013

Procès-verbal du conseil du 27 novembre 2013

PV du conseil du 27 novembre 2013

Procès-verbal du conseil du 27 novembre 2013 – rural

PV du conseil du 27 novembre 2013 – rural

MRC-746 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les coûts reliés au service de “GESTION COURS D’EAU” prévus pour l’exercice financier 2014 (2013)

MRC-745 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses “ADMINISTRATION GÉNÉRALE” prévues pour l’exercice 2014 (2013)

MRC-744 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses “TRAITEMENT MEMBRES MRC” prévues pour l’exercice 2014 (2013)

MRC-743 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses relatives aux ” MATIÈRES RÉSIDUELLES (enfouissement) ” et au ” TRI / TRAITEMENT DES MATIÈRES RECYCLABLES ” prévues pour l’exercice 2014 (2013)

MRC-742 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses relatives à l'”ÉCOCENTRE”, prévues pour l’exercice 2014 (2013)

MRC-741 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les coûts reliés au service de “PROTECTION MATIÈRES DANGEREUSES” prévus pour l’exercice financier 2014 (2013)

MRC-740 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer le coût d’octroi de subventions intitulé “SUBVENTIONS MRC” prévu pour l’exercice financier 2014 (2013)