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MRC-598 – Règlement modifiant le schéma d’aménagement de la MRC de Drummond. (zone long terme périmètre d’urbanisation Saint-Eugène) (2009)

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  • MRC-598 – Règlement modifiant le schéma d’aménagement de la MRC de Drummond. (zone long terme périmètre d’urbanisation Saint-Eugène) (2009)

    30 septembre 2009
  • MRC-597 – Règlement modifiant le règlement de contrôle intérimaire de la MRC de Drummond. (Propriétés publiques et parapubliques Drummondville / Hydro-Québec) (2009)

    30 septembre 2009
  • MRC-596 – Règlement modifiant le règlement MRC-266 relatif à la création d’un Fonds de mise en valeur de la Forêt Drummond (2009)

    12 août 2009
  • MRC-595 – Règlement modifiant le règlement MRC-298 relatif au traitement des membres de la MRC de Drummond (2009)

    4 mars 2009
  • MRC-594 – Règlement modifiant le schéma d’aménagement de la MRC de Drummond (modification des zones à long terme situées dans les périmètres d’urbanisation des Municipalités de Notre-Dame-du-Bon-Conseil village et de Saint-Germain-de-Grantham ainsi que la réduction de la zone urbaine de Wickham) (2008)

    10 Décembre 2008
  • MRC-593 – Règlement imposant les taxes nécessaires pour rencontrer le coût d’une subvention intitulé “BOURSES DE LA RELÈVE (CJE)” prévu pour l’exercice financier 2009 (2008)

    26 novembre 2008
  • MRC-592 – Règlement imposant les taxes nécessaires pour rencontrer le coût d’une subvention intitulé “UNITÉ DE SAUVETAGE ” prévu pour l’exercice financier 2009 (2008)

    26 novembre 2008
  • MRC-591 – Règlement imposant les taxes nécessaires pour rencontrer le coût d’octroi de subventions intitulé “SUBVENTIONS MRC” prévu pour l’exercice financier 2009 (2008)

    26 novembre 2008
  • MRC-590 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les coûts reliés au service de “GESTION COURS D’EAU” prévus pour l’exercice financier 2009 (2008)

    26 novembre 2008
  • MRC-589 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses relatives à la ” GESTION BOUES FOSSES SEPTIQUES “, prévues pour l’exercice 2009 (2008)

    26 novembre 2008