Énergies renouvelables : le conseil de la MRC adopte le rapport de consultation publique et poursuit sa réflexion
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MRC-762 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses concernant des contributions diverses prévues pour l’exercice financier 2015 et intitulé Subventions MRC (2015)
14 janvier 2015
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MRC-761 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses SDED-CLD concernant le soutien financier du CLD et d’autres fonctions prévues pour l’exercice financier 2015 (2015)
14 janvier 2015
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MRC-760 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses reliées aux programmes rénovation concernant les différents programmes de rénovation prévues pour l’exercice financier 2015 (2015)
14 janvier 2015
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MRC-759 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses d’administration générale – FQM et congrès concernant l’adhésion à la FQM et le congrès de la FQM prévues pour l’exercice financier 2015 (2015)
14 janvier 2015
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MRC-758 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses d’administration générale concernant le traitement des élus, la gestion financière et administrative, la législation, le greffe, la gestion du personnel et d’autres fonctions prévues pour l’exercice financier 2015 (2015)
14 janvier 2015
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MRC-756 – Règlement relatif au comité administratif de la MRC de Drummond (2014)
26 novembre 2014
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MRC-755 – Règlement relatif au remboursement des dépenses des élus de la Municipalité régionale de comté de Drummond (2014)
26 novembre 2014
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MRC-754 – Règlement décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires et une délégation de certains pouvoirs au conseil (2014)
26 novembre 2014
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MRC-749-1 – Règlement de remplacement modifiant le schéma d’aménagement de la MRC de Drummond (Développement industriel régional) (2014)
1 octobre 2014
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MRC-752 – Règlement modifiant le schéma d’aménagement (zone à long terme à Notre-Dame-du-Bon-Conseil Village) (2014)
13 août 2014
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MRC-753 – Règlement concernant l’attribution de pouvoirs additionnels au directeur général de la Municipalité régionale de comté de Drummond (2014)
2 juillet 2014
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MRC-751 – Règlement modifiant le règlement de contrôle intérimaire de la MRC de Drummond (Modification des limites d’une zone publique (P) dans Drummondville) (2014)
4 juin 2014
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MRC-747-1 – Règlement modifiant le règlement de contrôle intérimaire de la MRC de Drummond (Assouplissement des normes de lotissement dans les zones ID, reconduction des normes de déboisement pour la mise en culture et modification à la carte du couvert forestier) (2014)
7 mai 2014
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MRC-748 – Règlement modifiant le schéma d’aménagement de la MRC de Drummond (Commerces de type autoroutier en affectation agricole) (2014)
5 mars 2014
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MRC-746 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les coûts reliés au service de “GESTION COURS D’EAU” prévus pour l’exercice financier 2014 (2013)
27 novembre 2013
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MRC-745 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses “ADMINISTRATION GÉNÉRALE” prévues pour l’exercice 2014 (2013)
27 novembre 2013
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MRC-744 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses “TRAITEMENT MEMBRES MRC” prévues pour l’exercice 2014 (2013)
27 novembre 2013
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MRC-743 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses relatives aux ” MATIÈRES RÉSIDUELLES (enfouissement) ” et au ” TRI / TRAITEMENT DES MATIÈRES RECYCLABLES ” prévues pour l’exercice 2014 (2013)
27 novembre 2013
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MRC-742 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses relatives à l'”ÉCOCENTRE”, prévues pour l’exercice 2014 (2013)
27 novembre 2013
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MRC-741 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les coûts reliés au service de “PROTECTION MATIÈRES DANGEREUSES” prévus pour l’exercice financier 2014 (2013)
27 novembre 2013