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Reddition finale frais Covid 2021-2022
12 avril 2023
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Fonds régions et ruralité, volet 3 (« Signature innovation », parc régional de la Forêt Drummond) – rapport annuel 2021-2022
13 avril 2022
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Comité directeur et cadre de gestion de l’Entente du projet Signature Parc régional de la Forêt Drummond
27 août 2021
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Les besoins en matière de services de garde dans la MRC de Drummond
17 juin 2021
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Procès-verbal du conseil du 11 septembre 2019
11 septembre 2019
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Procès-verbal du conseil du 14 août 2019
14 août 2019
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Procès-verbal du conseil du 19 juin 2019
19 juin 2019
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Procès-verbal du conseil du 15 mai 2019
18 mai 2019
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Procès-verbal du conseil du 10 avril 2019
17 mai 2019
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Procès-verbal du conseil du 13 mars 2019
17 mai 2019
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Procès-verbal du conseil du 13 février 2019
17 mai 2019
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Règlement MRC-867 abrogeant le règlement MRC-842 ayant pour objet de décréter un emprunt pour les services professionnels et les demandes de permis dans le cadre de l’étude d’ingénierie détaillée visant l’implantation d’un réseau de fibre optique
17 mai 2019
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Règlement MRC-866 abrogeant le règlement MRC-841 relatif à la déclaration de compétence dans le domaine de l’implantation, de l’entretien et de l’exploitation d’un réseau de télécommunications à large bande passante par fibre optique et déterminant les modalités et conditions administratives et financières relatives à l’exercice du droit de retrait
17 mai 2019
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Règlement MRC-865 abrogeant le règlement MRC-293 relatif à la fréquence et à l’heure des séances du conseil de la MRC de Drummond
14 février 2019
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Procès-verbal du conseil du 23 janvier 2019
12 février 2019
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Procès-verbal du conseil du 12 décembre 2018
12 février 2019
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Règlement MRC-864 décrétant un emprunt pour l’exécution de travaux de rénovation intérieure à l’édifice qui abrite la MRC de Drummond
23 janvier 2019
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MRC-863 : Règlement sur les modalités de publication des avis publics de la MRC de Drummond
8 janvier 2019
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MRC-862 : Règlement sur la rémunération des élus municipaux
8 janvier 2019
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MRC-861 : Budget 2019 – Partie XII Dépenses relatives à la fibre optique
20 décembre 2018