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Procès-verbal du conseil du 14 août 2013
14 août 2013
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Procès-verbal du conseil du 3 juillet 2013
3 juillet 2013
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Procès-verbal du conseil du 5 juin 2013
5 juin 2013
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Procès-verbal du conseil du 1er mai 2013
1 mai 2013
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Procès-verbal du conseil du 3 avril 2013
3 avril 2013
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Procès-verbal du conseil du 6 mars 2013
6 mars 2013
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MRC-727 – Modification du règlement MRC-476 limitant la mise en décharge ou l’incinération sur le territoire de la MRC de Drummond (2013)
6 mars 2013
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MRC-726 – Règlement modifiant le règlement MRC-465 relatif au Plan de gestion des matières résiduelles (PGMR) (2013)
6 mars 2013
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MRC-725 – Règlement modifiant le schéma d’aménagement de la MRC de Drummond (agrandissement du périmètre d’urbanisation de Saint-Germain-de-Grantham) (2013)
6 mars 2013
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MRC-724 – Règlement modifiant le schéma d’aménagement relatif à la transformation de terrains camping (2013)
6 mars 2013
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Procès-verbal du conseil du 6 février 2013
6 février 2013
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Procès-verbal du conseil du 9 janvier 2013
9 janvier 2013
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MRC-723 – Règlement modifiant le règlement MRC-534 relatif à l’écoulement des cours d’eau (2013)
9 janvier 2013
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MRC-722 – Règlement modifiant le règlement de contrôle intérimaire de la MRC de Drummond (Modification des limites d’une zone publique dans Drummondville) (2013)
9 janvier 2013
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MRC-721 – Règlement modifiant le règlement de contrôle intérimaire de la MRC de Drummond (Complexe environnemental et énergétique WM) (2012)
12 décembre 2012
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MRC-720 – Règlement modifiant le schéma d’aménagement relatif à un complexe environnemental et énergétique sur le site de Waste Management (2012)
12 décembre 2012
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MRC-719 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les coûts reliés à “RÉSEAUX PLEIN AIR DRUMMOND” prévus pour l’exercice financier 2013 à 2017 inclusivement (2012)
28 novembre 2012
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MRC-718 – Règlement imposant les taxes nécessaires pour rencontrer le coût d’une subvention intitulé “UNITÉ DE SAUVETAGE ” prévu pour l’exercice financier 2013 (2012)
28 novembre 2012
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MRC-717 – Règlement imposant les taxes nécessaires pour rencontrer le coût d’octroi de subventions intitulé “SUBVENTIONS MRC” prévu pour l’exercice financier 2013 (2012)
28 novembre 2012
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MRC-716 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les coûts reliés au service de “GESTION COURS D’EAU” prévus pour l’exercice financier 2013 (2012)
28 novembre 2012