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MRC-770 – Règlement modifiant le schéma d’aménagement (usages permis dans l’aire de protection du Village Québécois d’Antan) (2015)
15 avril 2015
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Procès-verbal du conseil du 11 mars 2015
11 mars 2015
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MRC-757 – Règlement relatif au traitement des membres du conseil de la Municipalité régionale de comté de Drummond (2015)
11 février 2015
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Procès-verbal du conseil du 11 février 2015
11 février 2015
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Procès-verbal du conseil du 14 janvier 2015
14 janvier 2015
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MRC-769 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses relatives à l’inspection des bâtiments et d’autres fonctions prévues pour l’exercice financier 2015 (2015)
14 janvier 2015
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MRC-768 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses concernant la contribution à différents organismes des municipalités régies par le Code municipal prévu pour l’exercice financier 2015 et intitulé Subventions CM (2015)
14 janvier 2015
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MRC-767 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses reliées à l’évaluation foncière, soit la tenue à jour, l’équilibration et autres responsabilités régies par le Code municipal du Québec prévues pour l’exercice financier 2015 (2015)
14 janvier 2015
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MRC-766 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses concernant la gestion des cours d’eau et d’autres fonctions prévues pour l’exercice financier 2015 (2015)
14 janvier 2015
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MRC-765 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses relatives à l’enfouissement et au recyclage des matières résiduelles prévues pour l’exercice 2015 (2015)
14 janvier 2015
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MRC-764 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses relatives à l’Écocentre et concernant le fonctionnement de l’Écocentre et de la Régie intermunicipale de gestion des déchets prévues pour l’exercice 2015 (2015)
14 janvier 2015
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MRC-763 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses relatives aux matières dangereuses prévues pour l’exercice financier 2015 (2015)
14 janvier 2015
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MRC-762 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses concernant des contributions diverses prévues pour l’exercice financier 2015 et intitulé Subventions MRC (2015)
14 janvier 2015
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MRC-761 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses SDED-CLD concernant le soutien financier du CLD et d’autres fonctions prévues pour l’exercice financier 2015 (2015)
14 janvier 2015
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MRC-760 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses reliées aux programmes rénovation concernant les différents programmes de rénovation prévues pour l’exercice financier 2015 (2015)
14 janvier 2015
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MRC-759 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses d’administration générale – FQM et congrès concernant l’adhésion à la FQM et le congrès de la FQM prévues pour l’exercice financier 2015 (2015)
14 janvier 2015
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MRC-758 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses d’administration générale concernant le traitement des élus, la gestion financière et administrative, la législation, le greffe, la gestion du personnel et d’autres fonctions prévues pour l’exercice financier 2015 (2015)
14 janvier 2015
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Procès-verbal du conseil du 10 décembre 2014
10 décembre 2014
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Procès-verbal du conseil du 26 novembre 2014
26 novembre 2014
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Procès-verbal du conseil du 26 novembre 2014 – rural
26 novembre 2014