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Procès-verbal du conseil du 27 novembre 2013
27 novembre 2013
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Procès-verbal du conseil du 27 novembre 2013 – rural
27 novembre 2013
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MRC-746 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les coûts reliés au service de “GESTION COURS D’EAU” prévus pour l’exercice financier 2014 (2013)
27 novembre 2013
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MRC-745 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses “ADMINISTRATION GÉNÉRALE” prévues pour l’exercice 2014 (2013)
27 novembre 2013
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MRC-744 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses “TRAITEMENT MEMBRES MRC” prévues pour l’exercice 2014 (2013)
27 novembre 2013
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MRC-743 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses relatives aux ” MATIÈRES RÉSIDUELLES (enfouissement) ” et au ” TRI / TRAITEMENT DES MATIÈRES RECYCLABLES ” prévues pour l’exercice 2014 (2013)
27 novembre 2013
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MRC-742 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses relatives à l'”ÉCOCENTRE”, prévues pour l’exercice 2014 (2013)
27 novembre 2013
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MRC-741 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les coûts reliés au service de “PROTECTION MATIÈRES DANGEREUSES” prévus pour l’exercice financier 2014 (2013)
27 novembre 2013
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MRC-740 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer le coût d’octroi de subventions intitulé “SUBVENTIONS MRC” prévu pour l’exercice financier 2014 (2013)
27 novembre 2013
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MRC-739 – Règlement pour déterminer les sommes nécessaires au soutien financier du “DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE (SDED / CLD)” en l’an 2014 (2013)
27 novembre 2013
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MRC-738 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses reliées aux “PROGRAMMES RÉNOVATIONS” prévues pour l’exercice financier 2014 (2013)
27 novembre 2013
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MRC-737 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses “BÂTISSE” prévues pour l’exercice 2014 (2013)
27 novembre 2013
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MRC-736 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses “TRAITEMENT DES MEMBRES «CM»” prévues pour l’exercice 2014 (2013)
27 novembre 2013
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MRC-735 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les coûts reliés à “INSPECTION” prévus pour l’exercice financier 2014 (2013)
27 novembre 2013
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MRC-734 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les coûts de l’adhésion à la “FQM” (Fédération québécoise des municipalités) ainsi qu’à son fonds de défense et le coût des dépenses relatives au “CONGRÈS” de la FQM prévus pour l’exercice financier 2014 (2013)
27 novembre 2013
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MRC-733 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer le coût d’octroi d’une subvention intitulé “SUBVENTION CM TABLÉE” prévu pour l’exercice financier 2014 (2013)
27 novembre 2013
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MRC-732 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer le coût d’octroi d’une subvention intitulé “SUBVENTION CM COMPTOIR” prévu pour l’exercice financier 2014 (2013)
27 novembre 2013
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MRC-731 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer le coût d’octroi d’une subvention intitulé “SUBVENTION CM CDCD” prévu pour l’exercice financier 2014 (2013)
27 novembre 2013
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MRC-730 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer le coût d’octroi d’une subvention intitulé “SUBVENTIONS CM AUTRES” prévu pour l’exercice financier 2014 (2013)
27 novembre 2013
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MRC-729 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses d’adhésion à la “CCID (Chambre de commerce et d’industrie de Drummond)” prévues pour l’exercice financier 2014 (2013)
27 novembre 2013