Recherche de documents
Effectuez une recherche à l’aide de nos filtres
-
MRC-690 – Règlement modifiant le schéma d’aménagement relatif à l’agrandissement du périmètre d’urbanisation Saint-Edmond-de-Grantham (2012)
2 mai 2012
-
MRC-689-1 – Règlement modifiant le règlement de contrôle intérimaire de la MRC de Drummond. (Modification des limites d’une zone publique et agrandissement d’une cannebergière dans Drummondville/profondeur des lots situés à moins de cent mètres d’un cours d’eau, remplacement) (2012)
2 mai 2012
-
MRC-688 – Règlement modifiant le schéma d’aménagement relatif aux espaces de stationnement en bordure de l’autoroute 20 (2012)
12 janvier 2012
-
MRC-687 – Règlement imposant les taxes nécessaires pour rencontrer les coûts d’une subvention à l'”UQTR” (Université du Québec à Trois-Rivières) prévus pour les exercices financiers 2012 à 2016 (2011)
23 novembre 2011
-
MRC-686 – Règlement imposant les taxes nécessaires pour rencontrer le coût d’une subvention intitulé “UNITÉ DE SAUVETAGE ” prévu pour l’exercice financier 2012 (2011)
23 novembre 2011
-
MRC-685 – Règlement imposant les taxes nécessaires pour rencontrer le coût d’octroi de subventions intitulé “SUBVENTIONS MRC” prévu pour l’exercice financier 2012 (2011)
23 novembre 2011
-
MRC-684 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les coûts reliés au service de “GESTION COURS D’EAU” prévus pour l’exercice financier 2012 (2011)
23 novembre 2011
-
MRC-683 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les coûts reliés au service de “PROTECTION MATIÈRES DANGEREUSES” prévus pour l’exercice financier 2012 (2011)
23 novembre 2011
-
MRC-682 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses relatives au “TRI / TRAITEMENT DES MATIÈRES RECYCLABLES “, prévues pour l’exercice 2012 (2011)
23 novembre 2011
-
MRC-681 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses relatives à l'”ÉCOCENTRE”, prévues pour l’exercice 2012 (2011)
23 novembre 2011
-
MRC-680 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses relatives aux ” MATIÈRES RÉSIDUELLES (enfouissement) ” prévues pour l’exercice 2012 (2011)
23 novembre 2011
-
MRC-679 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les coûts reliés au service d'”URBANISME” prévus pour l’exercice financier 2012 (2011)
23 novembre 2011
-
MRC-678 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses reliées aux “PROGRAMMES RÉNOVATIONS ET AUTRES” prévues pour l’exercice financier 2012 (2011)
23 novembre 2011
-
MRC-677 – Règlement imposant les taxes nécessaires pour rencontrer les dépenses “BÂTISSE” prévues pour l’exercice 2012 (2011)
23 novembre 2011
-
MRC-676 – Règlement pour déterminer les sommes nécessaires au soutien financier du “DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE (SDED / CLD)” en l’an 2012 (2011)
23 novembre 2011
-
MRC-675 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses relatives au traitement des membres du comité “FONDS RURALITÉ” prévues pour l’exercice 2012 (2011)
23 novembre 2011
-
MRC-674 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses “TRAITEMENT MEMBRES MRC” prévues pour l’exercice 2012 (2011)
23 novembre 2011
-
MRC-673 – Règlement imposant les taxes nécessaires pour rencontrer les dépenses “ADMINISTRATION GÉNÉRALE” prévues pour l’exercice 2012 (2011)
23 novembre 2011
-
MRC-672 – Règlement modifiant le règlement de contrôle intérimaire de la MRC de Drummond. (Habitations multifamiliales dans un îlot déstructuré – Wickham) (2011)
23 novembre 2011
-
MRC-670 – Règlement imposant les taxes nécessaires pour rencontrer le coût d’octroi d’une subvention intitulé “SUBVENTION CM COMPTOIR” prévu pour l’exercice financier 2012 (2011)
23 novembre 2011