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MRC-765 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses relatives à l’enfouissement et au recyclage des matières résiduelles prévues pour l’exercice 2015 (2015)
14 janvier 2015
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MRC-764 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses relatives à l’Écocentre et concernant le fonctionnement de l’Écocentre et de la Régie intermunicipale de gestion des déchets prévues pour l’exercice 2015 (2015)
14 janvier 2015
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MRC-763 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses relatives aux matières dangereuses prévues pour l’exercice financier 2015 (2015)
14 janvier 2015
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MRC-762 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses concernant des contributions diverses prévues pour l’exercice financier 2015 et intitulé Subventions MRC (2015)
14 janvier 2015
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MRC-761 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses SDED-CLD concernant le soutien financier du CLD et d’autres fonctions prévues pour l’exercice financier 2015 (2015)
14 janvier 2015
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MRC-760 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses reliées aux programmes rénovation concernant les différents programmes de rénovation prévues pour l’exercice financier 2015 (2015)
14 janvier 2015
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MRC-759 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses d’administration générale – FQM et congrès concernant l’adhésion à la FQM et le congrès de la FQM prévues pour l’exercice financier 2015 (2015)
14 janvier 2015
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MRC-758 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses d’administration générale concernant le traitement des élus, la gestion financière et administrative, la législation, le greffe, la gestion du personnel et d’autres fonctions prévues pour l’exercice financier 2015 (2015)
14 janvier 2015
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Procès-verbal du conseil du 10 décembre 2014
10 Décembre 2014
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Procès-verbal du conseil du 26 novembre 2014
26 novembre 2014
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Procès-verbal du conseil du 26 novembre 2014 – rural
26 novembre 2014
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MRC-756 – Règlement relatif au comité administratif de la MRC de Drummond (2014)
26 novembre 2014
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MRC-755 – Règlement relatif au remboursement des dépenses des élus de la Municipalité régionale de comté de Drummond (2014)
26 novembre 2014
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MRC-754 – Règlement décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires et une délégation de certains pouvoirs au conseil (2014)
26 novembre 2014
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Procès-verbal du conseil du 1er octobre 2014
1 octobre 2014
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MRC-749-1 – Règlement de remplacement modifiant le schéma d’aménagement de la MRC de Drummond (Développement industriel régional) (2014)
1 octobre 2014
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Procès-verbal du conseil du 3 septembre 2014
3 septembre 2014
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Procès-verbal du conseil du 13 août 2014
13 août 2014
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MRC-752 – Règlement modifiant le schéma d’aménagement (zone à long terme à Notre-Dame-du-Bon-Conseil Village) (2014)
13 août 2014
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Procès-verbal du conseil du 2 juillet 2014
2 juillet 2014