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Procès-verbal du conseil du 4 juin 2014
4 juin 2014
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MRC-751 – Règlement modifiant le règlement de contrôle intérimaire de la MRC de Drummond (Modification des limites d’une zone publique (P) dans Drummondville) (2014)
4 juin 2014
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Procès-verbal du conseil du 7 mai 2014
7 mai 2014
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MRC-747-1 – Règlement modifiant le règlement de contrôle intérimaire de la MRC de Drummond (Assouplissement des normes de lotissement dans les zones ID, reconduction des normes de déboisement pour la mise en culture et modification à la carte du couvert forestier) (2014)
7 mai 2014
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Procès-verbal du conseil du 2 avril 2014
2 avril 2014
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Procès-verbal du conseil du 5 mars 2014
5 mars 2014
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MRC-748 – Règlement modifiant le schéma d’aménagement de la MRC de Drummond (Commerces de type autoroutier en affectation agricole) (2014)
5 mars 2014
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Procès-verbal du conseil du 5 février 2014
5 février 2014
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Procès-verbal du conseil du 15 janvier 2014
15 janvier 2014
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Procès-verbal du conseil du 11 décembre 2013
11 Décembre 2013
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Procès-verbal du conseil du 27 novembre 2013
27 novembre 2013
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Procès-verbal du conseil du 27 novembre 2013 – rural
27 novembre 2013
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MRC-746 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les coûts reliés au service de “GESTION COURS D’EAU” prévus pour l’exercice financier 2014 (2013)
27 novembre 2013
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MRC-745 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses “ADMINISTRATION GÉNÉRALE” prévues pour l’exercice 2014 (2013)
27 novembre 2013
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MRC-744 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses “TRAITEMENT MEMBRES MRC” prévues pour l’exercice 2014 (2013)
27 novembre 2013
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MRC-743 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses relatives aux ” MATIÈRES RÉSIDUELLES (enfouissement) ” et au ” TRI / TRAITEMENT DES MATIÈRES RECYCLABLES ” prévues pour l’exercice 2014 (2013)
27 novembre 2013
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MRC-742 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses relatives à l'”ÉCOCENTRE”, prévues pour l’exercice 2014 (2013)
27 novembre 2013
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MRC-741 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les coûts reliés au service de “PROTECTION MATIÈRES DANGEREUSES” prévus pour l’exercice financier 2014 (2013)
27 novembre 2013
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MRC-740 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer le coût d’octroi de subventions intitulé “SUBVENTIONS MRC” prévu pour l’exercice financier 2014 (2013)
27 novembre 2013
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MRC-739 – Règlement pour déterminer les sommes nécessaires au soutien financier du “DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE (SDED / CLD)” en l’an 2014 (2013)
27 novembre 2013