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MRC-589 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses relatives à la ” GESTION BOUES FOSSES SEPTIQUES “, prévues pour l’exercice 2009 (2008)
26 novembre 2008
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MRC-588 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses relatives au “TRI / TRAITEMENT DES MATIÈRES RECYCLABLES “, prévues pour l’exercice 2009 (2008)
26 novembre 2008
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MRC-586 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses relatives à la ” MATIÈRES RÉSIDUELLES (enfouissement) ” prévues pour l’exercice 2009 (2008)
26 novembre 2008
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MRC-585 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les coûts reliés au service d'”URBANISME” prévus pour l’exercice financier 2009 (2008)
26 novembre 2008
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MRC-584 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses reliées aux “PROGRAMMES RÉNOVATIONS ET AUTRES” prévues pour l’exercice financier 2009 (2008)
26 novembre 2008
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MRC-583 – Règlement imposant les taxes nécessaires pour rencontrer les dépenses “BÂTISSE” prévues pour l’exercice 2009 (2008)
26 novembre 2008
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MRC-582 – Règlement pour déterminer les sommes nécessaires au soutien financier du “DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE (SDED / CLD)” en l’an 2009 (2008)
26 novembre 2008
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MRC-581 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses relatives au traitement des membres du comité”FONDS RURALITÉ” prévues pour l’exercice 2009 (2008)
26 novembre 2008
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MRC-580 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses “TRAITEMENT MEMBRES MRC” prévues pour l’exercice 2009 (2008)
26 novembre 2008
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MRC-579 – Règlement imposant les taxes nécessaires pour rencontrer les dépenses “ADMINISTRATION GÉNÉRALE” prévues pour l’exercice 2009 (2008)
26 novembre 2008
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MRC-578 – Règlement imposant les taxes nécessaires pour rencontrer le coût d’octroi d’une subvention intitulé “SUBVENTION CM TABLÉE” prévu pour l’exercice financier 2009 (2008)
26 novembre 2008
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MRC-576 – Règlement imposant les taxes nécessaires pour rencontrer le coût d’octroi d’une subvention intitulé “SUBVENTION CM CDCD” prévu pour l’exercice financier 2009 (2008)
26 novembre 2008
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MRC-575 – Règlement imposant les taxes nécessaires pour rencontrer le coût d’octroi d’une subvention intitulé “SUBVENTIONS CM AUTRES” prévu pour l’exercice financier 2009 (2008)
26 novembre 2008
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MRC-574 – Règlement imposant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses d’adhésion à la “CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE (CCID)” de Drummond prévues pour l’exercice financier 2009 (2008)
26 novembre 2008
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MRC-573 – Règlement imposant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses “TRAITEMENT DES MEMBRES «CM»” prévues pour l’exercice 2009 (2008)
26 novembre 2008
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MRC-572 – Règlement imposant les sommes nécessaires pour rencontrer les coûts de l’adhésion à la “FQM” (Fédération québécoise des municipalités) ainsi qu’à son fonds de défense prévus pour l’exercice financier 2009 (2008)
26 novembre 2008
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MRC-571 – Règlement imposant les sommes nécessaires pour rencontrer le coût des dépenses relatives au “CONGRÈS” de la FQM prévus pour l’exercice financier 2009 (2008)
26 novembre 2008
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MRC-570 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les coûts reliés à l'”INSPECTION” prévus pour l’exercice financier 2009 (2008)
26 novembre 2008
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MRC-569 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses reliées à l'”ÉVALUATION” foncière (tenue à jour et réfection) prévues pour l’exercice financier 2009 (2008)
26 novembre 2008
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MRC-587 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires pour rencontrer les dépenses relatives à l'”ÉCO-CENTRE”, prévues pour l’exercice 2009 (2008)
7 novembre 2008