Effectuez une recherche à l’aide de nos filtres
-
MRC-849 : Budget 2019 – Partie I Dépenses relatives à la FQM
20 décembre 2018
-
MRC-848 : Budget 2019 – Partie I Dépense relatives à l’administration générale
20 décembre 2018
-
MRC-847 – Règlement concernant les modalités et la tarification des consultations publiques sur un projet d’élevage porcin tenues par la MRC de Drummond à la demande d’une municipalité de son territoire
20 juin 2018
-
MRC-846 – Règlement sur la gestion contractuelle de la MRC de Drummond
20 juin 2018
-
MRC-837 – Budget 2018 – Partie IX – Dépenses relatives à l’évaluation
17 janvier 2018
-
MRC-836 – Budget 2018 – Partie VIII – Dépenses relatives aux cours d’eau
17 janvier 2018
-
MRC-835 – Budget 2018 – Partie VII – Dépenses relatives à l’enfouissement et recyclage
17 janvier 2018
-
MRC-834 – Budget 2018 – Partie VI – Dépenses relatives à l’Écocentre
17 janvier 2018
-
MRC-833 – Budget 2018 – Partie V – Dépenses relatives aux matières dangereuses
17 janvier 2018
-
MRC-832 – Budget 2018 – Partie IV – Subventions de la MRC
17 janvier 2018
-
MRC-831 – Budget 2018 – Partie III – Dépenses relatives à la SDED
17 janvier 2018
-
MRC-830 – Budget 2018 – Partie II – Dépenses relatives au programme rénovation
17 janvier 2018
-
MRC-829 – Budget 2018 – Partie I – Dépenses relatives à la FQM et congrès
17 janvier 2018
-
MRC-828 – Budget 2018 – Partie I – Dépenses relatives à l’administration générale
17 janvier 2018
-
MRC-827 – Règlement de contrôle intérimaire
22 novembre 2017
-
MRC-825 – Règlement prévoyant les sommes nécessaires au respect de l’entente d’entretien de la route verte intervenue avec “RÉSEAUX PLEIN AIR DRUMMOND INC.” pour les exercices financiers 2018 à 2022 inclusivement
22 novembre 2017
-
MRC-821 – Règlement modifiant le règlement de contrôle intérimaire de la MRC de Drummond (studio d’enregistrement comme usage complémentaire à une habitation à Drummondville)
21 juin 2017
-
MRC-820 – Règlement abrogeant MRC-216
10 mai 2017
-
MRC-819 – Budget 2017 – Dépenses relatives au service d’inspection en environnement, des bâtiments
2 février 2017
-
MRC-818 – Budget 2017 -Dépenses concernant la contribution à différents organismes des municipalités
2 février 2017