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MRC-870 – Budget 2020 – Partie I Administration générale
16 décembre 2019
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Règlement MRC-869 modifiant le règlement MRC-756 relatif au comité administratif de la MRC de Drummond
16 octobre 2019
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Règlement MRC-867 abrogeant le règlement MRC-842 ayant pour objet de décréter un emprunt pour les services professionnels et les demandes de permis dans le cadre de l’étude d’ingénierie détaillée visant l’implantation d’un réseau de fibre optique
17 mai 2019
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Règlement MRC-866 abrogeant le règlement MRC-841 relatif à la déclaration de compétence dans le domaine de l’implantation, de l’entretien et de l’exploitation d’un réseau de télécommunications à large bande passante par fibre optique et déterminant les modalités et conditions administratives et financières relatives à l’exercice du droit de retrait
17 mai 2019
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Règlement MRC-865 abrogeant le règlement MRC-293 relatif à la fréquence et à l’heure des séances du conseil de la MRC de Drummond
14 février 2019
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Règlement MRC-864 décrétant un emprunt pour l’exécution de travaux de rénovation intérieure à l’édifice qui abrite la MRC de Drummond
23 janvier 2019
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MRC-863 : Règlement sur les modalités de publication des avis publics de la MRC de Drummond
8 janvier 2019
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MRC-862 : Règlement sur la rémunération des élus municipaux
8 janvier 2019
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MRC-861 : Budget 2019 – Partie XII Dépenses relatives à la fibre optique
20 décembre 2018
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MRC-860 : Budget 2019 – Partie XII Dépenses relatives à la Forêt Drummond
20 décembre 2018
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MRC-859 : Budget 2019 – Partie XI Dépenses relatives au service d’inspection en environnement et en bâtiment
20 décembre 2018
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MRC-858 : Budget 2019 – Partie X Dépenses relatives à différents organismes
20 décembre 2018
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MRC-857 : Budget 2019 – Partie IX Dépenses relatives à l’évaluation foncière
20 décembre 2018
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MRC-856 : Budget 2019 – Partie VIII Dépenses relatives à la gestion des cours d’eau
20 décembre 2018
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MRC-855 : Budget 2019 – Partie VII Dépenses relatives à l’enfouissement et à la cueillette sélective
20 décembre 2018
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MRC-854 : Budget 2019 – Partie VI Dépenses relatives à l’Écocentre
20 décembre 2018
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MRC-853 : Budget 2019 – Partie V Dépenses relatives aux matières dangereuses
20 décembre 2018
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MRC-852 : Budget 2019 – Partie IV Dépenses relatives au développement territorial et régional
20 décembre 2018
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MRC-851 : Budget 2019 – Partie III Dépenses relatives à la SDED
20 décembre 2018
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MRC-850 : Budget 2019 – Partie II Dépenses relatives aux programmes de rénovation
20 décembre 2018